Si vous travaillez dans une entreprise technologique canadienne, il y a de fortes chances que votre entreprise soit admissible aux crédits d’impôt RS&DE. Pas « peut-être ». Probablement.
L’ARC n’exige pas que vous soyez d’une certaine taille, que vous ayez un certain montant de financement ou que vous soyez dans une industrie spécifique. Elle exige simplement que vous fassiez du travail de R&D au Canada et que vous le documentiez correctement. La plupart des entreprises technologiques remplissent ces critères.
Les trois exigences de base
Pour réclamer la RS&DE, trois conditions doivent être remplies :
- Vous êtes une société résidant au Canada. Constituée en société au fédéral ou au provincial au Canada, ou exploitant une succursale canadienne.
- Vous effectuez du travail de RS&DE. Votre entreprise fait du développement où vous faites face à de l’incertitude technologique et enquêtez systématiquement pour réaliser un avancement.
- Vous faites ce travail au Canada. La recherche doit se dérouler au Canada.
Par taille d’entreprise
Amorçage/Début (moins de 10 ingénieurs) : Presque certainement oui, si vous faites du vrai travail de R&D. Le crédit peut être substantiel par rapport à vos revenus.
Croissance (10 à 50 ingénieurs) : Définitivement oui. Des dépenses annuelles en ingénierie de 2 M$ à 5 M$ placent les crédits entre 300 000 $ et 700 000 $.
Marché intermédiaire (50 à 200 ingénieurs) : Oui. Des dépenses en ingénierie de 5 M$+ signifient des crédits pouvant atteindre 750 000 $ à 1,5 M$ annuellement.
Grande entreprise (200+ ingénieurs) : Oui. Les crédits pourraient dépasser 2 M$.
Par modèle d’affaires
SaaS B2B : Candidats solides. Vous développez de la technologie et faites face à des défis techniques continuellement.
IA/Apprentissage automatique : Les meilleurs candidats. Du travail presque entièrement en R&D.
Matériel/Fabrication : Candidats solides, surtout avec les récents changements concernant les dépenses en capital.
Consultation/Services : Partiellement admissible si vous développez de la propriété intellectuelle.
Le point clé
La vraie question n’est pas « est-ce qu’on se qualifie? » C’est « pourquoi n’avons-nous pas encore réclamé? »
Si vous pensez être admissible, votre prochaine étape est de comprendre si le crédit est significatif pour votre entreprise. Faites le calcul : dépenses annuelles en ingénierie × 30-40 % × 15-35 % = crédit annuel potentiel. Si ce nombre dépasse 50 000 $, ça mérite votre attention.