Une étude a démontré que chaque dollar de crédit d’impôt R-D génère environ 4 $ en investissements de recherche à long terme. C’est un rendement puissant, mais la plupart des entreprises négligent les travaux admissibles déjà en cours dans leurs phases de développement et de test.
Cet article parcourt 10 exemples concrets de crédits d’impôt R-D et détaille ce qui est admissible dans différentes industries pour vous aider à identifier les travaux admissibles dans votre propre entreprise.
Qu’est-ce que la R-D ? Qu’est-ce qui est admissible comme R-D ?
La R-D implique la création de nouveaux produits, l’amélioration de produits existants ou la résolution de problèmes techniques. Pour réclamer le maximum de crédits, vous devez documenter les défis techniques, les itérations, les tentatives échouées, les phases de test, le temps suivi et l’implication de l’équipe.
Exemples d’activités de R-D directes
- Recherche expérimentale
- Développement de prototypes
- Innovation en conception
- Analyse de données
- Développement technologique
- Recherche scientifique
Exemples d’activités de R-D indirectes
Les dépenses salariales admissibles comprennent le travail de recherche direct, la supervision directe et les rôles de soutien direct. Les activités de soutien peuvent inclure :
- Opérations auxiliaires
- Formation
- Recherche universitaire
- Études de faisabilité
- Ingénierie
- Conception
- Recherche opérationnelle
- Analyse mathématique
- Programmation informatique
- Collecte de données
- Tests
- Recherche psychologique
Exemples concrets de crédits d’impôt R-D
1. GBatteries
GBatteries, une entreprise de technologie de batteries, a obtenu du financement grâce au programme de RS&DE. Le résultat : plus de 60 brevets et des percées dans les batteries au lithium métallique. Leurs travaux de R-D portaient sur la résolution de l’incertitude technique entourant la vitesse de recharge et la longévité des batteries, ce qui en fait un exemple classique de la façon dont les crédits d’impôt alimentent l’innovation.
2. cStar Technologies Inc.
cStar Technologies, un développeur de systèmes de communication sans fil basé en Ontario, a tiré parti des crédits d’impôt R-D pour mener des expériences complexes et obtenir des brevets. Leurs travaux sur des systèmes sans fil avancés impliquaient une incertitude technologique importante et de l’expérimentation.
3. AmacaThera
AmacaThera, une startup biotech de Toronto spécialisée dans la technologie de soulagement de la douleur postopératoire, a utilisé le financement RS&DE pendant la COVID pour maintenir ses essais cliniques. Les crédits d’impôt ont aidé à soutenir leur recherche quand d’autres sources de financement ont été perturbées.
4. Wilder Harrier
Wilder Harrier, une entreprise montréalaise de nourriture pour animaux, a exploré les protéines d’insectes et les produits recyclés grâce à la R-D soutenue par la RS&DE. Leurs travaux impliquaient une expérimentation importante avec des sources de protéines alternatives et des procédés de fabrication novateurs.
5. Hydrogen in Motion Inc.
Hydrogen in Motion, un développeur de technologie de stockage d’hydrogène basé à Vancouver, a reçu un soutien consultatif via le programme de RS&DE pendant la pandémie. Leur R-D porte sur la résolution de défis techniques liés aux matériaux de stockage d’hydrogène.
6. Turkana
Fondée en 2013, Turkana a utilisé les incitatifs RS&DE pour embaucher des développeurs et étendre l’innovation logicielle dans les secteurs de la défense, de la médecine et de l’énergie. L’entreprise de technologie d’imagerie a tiré parti des crédits pour agrandir son équipe technique et poursuivre des projets R-D complexes.
7. Motion Metrics International Corp.
Motion Metrics, une entreprise basée à Vancouver, applique l’apprentissage automatique et la vision par ordinateur à la sécurité et à la productivité minière. Leurs travaux de R-D admissibles portent sur le développement d’algorithmes novateurs et la résolution de défis techniques en traitement d’images en temps réel.
8. Pattison Sign Group
Pattison Sign Group, un fabricant d’enseignes de Toronto, a amélioré ses processus de documentation et implanté des systèmes ERP avec le soutien de la RS&DE. Leur R-D portait sur la résolution de défis techniques dans les procédés de fabrication et l’intégration numérique.
9. Autovance Technologies
Autovance Technologies, une entreprise logicielle albertaine fournissant des outils de tarification web pour l’industrie automobile, a utilisé le Service consultatif pour les demandeurs de première fois. Cela les a aidés à comprendre ce qui était admissible et comment documenter correctement leur R-D en développement logiciel.
10. Rio Tinto Fer et Titane (RTFT)
RTFT, une entreprise de 70 ans qui poursuit le découplage du concentré de titane, a utilisé la consultation pré-demande via le programme de RS&DE. Leurs décennies de R-D en science des matériaux démontrent comment même les entreprises établies bénéficient des programmes de crédits d’impôt.
Exemples de crédits d’impôt R-D par industrie
1. Technologie et développement logiciel
Le développement logiciel représentait 21 % des demandes R-D en 2022.
Dépenses admissibles :
- Salaires des développeurs, designers, testeurs QA, gestionnaires de produit et responsables techniques
- Services infonuagiques pour le développement et les tests
- Nouvelles plateformes et applications logicielles
- Algorithmes propriétaires et bases de code personnalisées
- Intégrations API novatrices
Erreurs à éviter :
- Réclamer des corrections de bogues de base ou des mises à jour d’interface
- Ne pas suivre les itérations
- Inclure la maintenance post-développement
2. Fabrication
Dépenses admissibles :
- Salaires des ingénieurs travaillant sur le nouvel outillage et la machinerie
- Coûts des matériaux de prototypes
- Systèmes d’automatisation pour améliorer le débit
- Conception de montages et d’équipements personnalisés
- Implantation de Six Sigma et de la fabrication allégée
Erreurs à éviter :
- Réclamer la production commerciale suivant des méthodes connues
- Inclure les contrôles de qualité standard
- Supposer que les changements esthétiques sont admissibles
3. Architecture
Seulement 28 % des firmes d’architecture ont réclamé des crédits R-D.
Dépenses admissibles :
- Salaires des architectes et dessinateurs pour l’innovation structurelle
- Simulation de performance énergétique BIM/CAO
- Systèmes de façade personnalisés
- Recherche sur les matériaux de construction innovants
- Stratégies de réutilisation adaptative
Erreurs à éviter :
- Supposer que la certification LEED est automatiquement admissible
- Négliger les contributions des sous-traitants
- Ne pas séparer les travaux admissibles des phases non admissibles
4. Ingénierie
L’investissement mondial en R-D en ingénierie devrait croître de 10 % par année jusqu’en 2026.
Dépenses admissibles :
- Salaires pour l’optimisation des systèmes de bâtiment et mécaniques
- Tests CVCA et de matériaux
- Prototypage de pièces personnalisées à l’aide de l’AEF/MFN
- Recherche sur la conformité aux codes
- Implantation de technologies émergentes
Erreurs à éviter :
- Inclure le dessin CAO de routine
- Ne pas documenter les changements paramétriques
- Ne pas enregistrer les résultats de simulation
5. Alimentation et agriculture
Dépenses admissibles :
- Salaires des agronomes, scientifiques alimentaires et techniciens de laboratoire
- Essais sur le rendement et la résistance des cultures
- Recherche sur les pesticides biologiques
- Formulation de protéines alternatives
- Solutions d’emballage durable
Erreurs à éviter :
- Réclamer des reformulations axées sur le marketing
- Inclure la conception d’emballage sans tests de performance
- Ne pas suivre les formulations échouées
Comment identifier les opportunités R-D dans votre entreprise
Posez-vous ces questions :
- Votre équipe résout-elle des défis techniques avec des résultats incertains ?
- Expérimentez-vous avec de nouvelles solutions, de nouveaux matériaux ou de nouveaux procédés ?
- Documentez-vous la progression, les itérations et les résultats ?
Si vous avez répondu oui à l’une de ces questions, vous avez probablement des travaux de R-D admissibles qui pourraient vous rapporter des crédits d’impôt significatifs.
Réflexions finales
Beaucoup d’entreprises laissent de l’argent sur la table parce qu’elles ne réalisent pas que leur travail quotidien est admissible aux crédits d’impôt R-D. Que vous écriviez du code, testiez des prototypes ou résolviez des problèmes techniques, la clé est la documentation adéquate de votre processus d’expérimentation.
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FAQ
Qu’est-ce qu’un exemple de crédit d’impôt R-D ?
Une entreprise logicielle développant de nouvelles fonctionnalités impliquant une incertitude technique peut réclamer des crédits pour les salaires des développeurs, les coûts de test et l’infrastructure infonuagique utilisée pendant le développement.
Quelles dépenses peuvent être admissibles au crédit R-D ?
Les salaires des employés directement impliqués dans les travaux de R-D admissibles, les fournitures consommées pendant la recherche et les dépenses de recherche contractuelle liées à des activités présentant une incertitude technique.
Quelle documentation est nécessaire ?
Les descriptions de projets, les registres de suivi du temps, les données de paie, les résultats de tests, les itérations de conception, les courriels, les factures de fournitures et les contrats liant les dépenses aux activités de recherche admissibles.
Quel est le maximum du crédit R-D ?
Il n’y a pas de limite fédérale au montant du crédit d’impôt R-D. Cependant, les petites entreprises admissibles font face à un plafond annuel de 500 000 $ pour le choix du crédit sur la masse salariale.
Le crédit d’impôt R-D en vaut-il la peine ?
Oui. Le crédit d’impôt R-D offre une réduction dollar pour dollar de l’obligation fiscale, ce qui en fait l’un des incitatifs les plus précieux pour les entreprises qui investissent dans l’innovation.
Combien vaut le crédit R-D ?
Le crédit représente généralement environ 10 % des dépenses de recherche admissibles, calculé à l’aide de la méthode du crédit régulier ou du crédit simplifié alternatif.