10 exemples de crédit d'impôt R&D : Des cas d'utilisation réels pour des économies maximales

Une étude a montré que chaque dollar de crédit d'impôt pour la recherche et le développement se traduit par environ 4 dollars d'investissement dans la recherche à long terme. Il ne s'agit pas seulement d'un allégement fiscal, mais d'un carburant pour l'innovation. 

Le problème ? 

La plupart des entreprises ne réalisent même pas que le travail qu'elles effectuent déjà peut être pris en compte. Il y a fort à parier que si votre équipe est en pleine phase de développement ou de test, vous effectuez déjà le type de travail pour lequel le crédit R&D a été créé. 

Les dix exemples concrets présentés dans cet article montrent exactement comment les entreprises éligibles de tous les secteurs ont transformé la R&D quotidienne en économies substantielles, et comment vous pouvez faire de même.

Qu'est-ce que la R&D ? Qu'est-ce qui est considéré comme de la R&D ?

R&D signifie recherche et développement. Il s'agit du travail effectué en coulisses par les entreprises pour créer de nouveaux produits, améliorer les produits existants ou résoudre des problèmes techniques délicats. Qu'il s'agisse d'un éditeur de logiciels qui affine son code ou d'un fabricant qui expérimente de meilleurs matériaux, la R&D consiste à faire avancer les idées et à trouver des méthodes de travail plus intelligentes.

Et voici la bonne nouvelle. Ces efforts peuvent donner droit au crédit d'impôt pour la R&D dans des régions comme les États-Unis et le Canada(RS&DE), ce qui peut se traduire par de sérieuses économies si vous savez comment les repérer. 

Cependant, il n'est pas si simple de demander le maximum de crédits d'impôt pour la recherche et le développement. Vous devez démontrer clairement votre travail, y compris : 

• Chaque défi technique, chaque itération et chaque amélioration
• Échec de la tentative
• Phase de test
• Temps suivi
• Équipe impliquée et plus encore. 

C'est là que Chrono intervient.

Il permet de suivre le calendrier des projets, l'affectation du budget R&D et le temps passé, tout en vous donnant une prévision claire de vos déclarations fiscales en matière de R&D. Si vous utilisez Chrono, vous pouvez bénéficier d'une augmentation de 30 % des crédits d'impôt et produire vos déclarations 8 fois plus rapidement. 

Activités directes de R&D Exemples

Maintenant que nous avons expliqué ce qu'est réellement la R&D, voici les activités directes qui peuvent être prises en compte.

• Recherche expérimentale: Tester des idées audacieuses, remettre en question des hypothèses et découvrir ce qui fonctionne vraiment (et ce qui ne fonctionne absolument pas).
• Développement de prototypes: Construire les premières versions d'un produit pour le casser, le réparer et l'améliorer.
• L'innovation dans la conception: Adopter une nouvelle approche pour résoudre les problèmes techniques de manière plus efficace
• Analyse des données: Transformer les résultats des tests et les chiffres bruts en informations exploitables qui guident la prochaine construction.
• Développement technologique: Concevoir ou améliorer la technologie qui alimente votre produit grâce à un code plus rapide, des systèmes plus solides et des processus plus propres.
• Recherche scientifique: Des enquêtes structurées qui permettent de prendre des décisions plus judicieuses.

Exemples d'activités indirectes de R&D

La R&D directe est sous les feux de la rampe, mais le travail de soutien qui l'entoure est tout aussi important.

Dans le cadre du programme américain de crédit d'impôt pour la R&D, les dépenses salariales éligibles comprennent non seulement les personnes qui effectuent la recherche, mais aussi celles qui la soutiennent ou la supervisent. Cela couvre :

• Travail de recherche direct : Employés directement impliqués dans des activités de R&D qualifiées.
  
  
• Supervision directe : Les cadres de premier niveau supervisent le travail technique.
  
  
• Soutien direct : Les membres de l'équipe qui participent à des tâches pratiques telles que le prototypage ou les essais.

Les salaires qualifiés comprennent toutes les rémunérations imposables, telles que les salaires, les primes et même les rachats d'options d'achat d'actions.

Dans certains pays européens, les consultants peuvent conseiller d' inclure :

• Opérations auxiliaires : Gérer les aspects essentiels tels que le recrutement de personnel technique, la location d'espaces de laboratoire ou l'entretien du matériel de recherche et des ordinateurs.
• Formation : Programmes conçus pour améliorer les compétences des membres de l'équipe en fonction de leur rôle dans un projet de R&D.
• Recherche universitaire : Contributions d'étudiants-chercheurs ou de collaborateurs universitaires qui soutiennent un objectif de R&D défini.
• Études de faisabilité : Recherche à un stade précoce pour déterminer si une idée vaut la peine d'être développée.
• Conduite, supervision et soutien directs : Salaires des employés (revenu imposable, primes et rachats d'options d'achat d'actions inclus) versés à ceux qui participent à la recherche, à la gestion des équipes de R&D ou à des tâches telles que l'essai de prototypes.

Le programme de RS&DE du Canada adopte une approche similaire. Outre la R&D de base, comme nous l'avons vu plus haut, certains travaux de soutien peuvent également être pris en compte s'ils contribuent directement à la recherche principale et s'ils correspondent au champ d'application technique. 

Il s'agit notamment de

• Ingénierie
• Conception
• Recherche opérationnelle
• Analyse mathématique
• Programmation informatique
• Collecte de données
• Essais
• Recherche psychologique

Travail de routine ou tout ce qui est vaguement lié au projet ?

Cela ne suffira pas. 

Exemples réels de crédit d'impôt R&D

Vous avez vu comment fonctionne le crédit R&D. Voyons maintenant qui l'utilise et ce qu'il lui a apporté.

1. Batteries GB

GBatteries est une entreprise spécialisée dans la technologie des batteries qui repousse les limites du possible en matière d'innovation dans le domaine des véhicules électriques. En se concentrant sur les batteries au lithium métal et sur un système propriétaire de gestion des batteries, elle a été confrontée très tôt à des défis techniques complexes. 

Grâce au programme de RS&DE, ils ont obtenu un financement qui a directement soutenu la R&D, ce qui a donné lieu à plus de 60 brevets, à des percées majeures et à un intérêt croissant de la part des investisseurs.

Leçon apprise : Lorsque la R&D est une composante essentielle de l'activité, le recours au bon programme de crédit d'impôt peut accélérer l'innovation sans compromettre le flux de trésorerie.

2. cStar Technologies Inc.

Basée en Ontario, cStar Technologies développe des systèmes de communication sans fil bidirectionnels qui alimentent tout, des machines au commerce mobile. 

Grâce au soutien des crédits d'impôt canadiens, ils ont pu mener des expériences complexes sans craindre d'échouer, réduire les dépenses de développement et mettre sur le marché de nouvelles solutions sans fil. Le programme les a également aidés à obtenir des brevets et à développer une équipe hautement qualifiée au Canada.

Leçon apprise : Lorsque la R&D implique des essais, des erreurs et des inventions, un programme d'incitations fiscales adapté peut rendre l'innovation beaucoup plus durable.

3. AmacaThera

AmacaThera, une jeune entreprise de biotechnologie de Toronto, a travaillé à la conception d'une technologie de soulagement de la douleur post-opératoire visant à réduire l'utilisation des opioïdes. Au cours des premières étapes, en particulier à l'époque de COVID, elle s'est appuyée sur le financement de la RS&DE pour faire avancer ses recherches. 

Une consultation préalable les a aidés à confirmer leur éligibilité, et le financement qui a suivi a permis à leurs essais cliniques de suivre leur cours et à leur capital de fonctionner efficacement.

Leçon apprise : Une consultation préalable à la demande d'indemnisation permet de gagner du temps, de réduire les risques et de maintenir l'élan de la recherche et du développement, même en période de risque économique.

Vous n'êtes pas certain du montant que vous pouvez réclamer ? La vue d'accumulation de Chrono montre votre crédit potentiel de RS&DE en temps réel.

 4. Busard de Wilder

Wilder Harrier est né à Montréal d'une idée simple : les aliments pour animaux de compagnie pourraient être sains, durables et beaucoup plus innovants. Au lieu de s'en tenir aux ingrédients habituels, ils ont exploré les protéines d'insectes et les produits recyclés, ce qui nécessite un véritable travail de recherche et de développement. 

Le crédit d'impôt pour la RS&DE leur a permis d'agir rapidement, de peaufiner leurs formules et de mettre ces produits sur le marché. 

Leçon apprise : Lorsque votre R&D est axée sur la durabilité, un soutien financier comme celui-ci peut transformer une idée folle en un produit prêt à être mis en rayon.

5. Hydrogen in Motion Inc.

Lorsque Hydrogen in Motion (H2M) a commencé à construire sa technologie de stockage de l'hydrogène à Vancouver, elle savait qu'elle tenait quelque chose de grand. Mais le financement était serré et COVID a rendu les choses encore plus difficiles.

Heureusement, ils ont été sélectionnés pour bénéficier d'un service de conseil gratuit en personne dans le cadre du programme de RS&DE. Ce soutien les a aidés à déposer leur dossier en toute confiance, à débloquer des fonds essentiels et à maintenir le flux d'innovation alors que tout le reste avait ralenti.

Leçon apprise : Parfois, ce n'est pas seulement le crédit d'impôt qui compte. C'est le soutien des experts qui l'accompagnent qui permet à votre entreprise de continuer à fonctionner lorsque c'est le plus important.

6. Turkana

Turkana a été lancée en 2013 avec de grandes ambitions : utiliser la technologie de l'imagerie et les données pour relever des défis dans les domaines de la défense, de la médecine et de l'énergie. Mais la R&D n'est pas bon marché, et la mise à l'échelle de nouvelles technologies dans des secteurs tels que la géothermie ou le traitement des eaux usées nécessite un véritable flux de trésorerie. 

C'est là que l'incitation à la RS&DE est intervenue. Au lieu de ralentir, il a permis à Turkana d'embaucher de nouveaux développeurs, d'aller plus loin dans l'innovation logicielle et de se concentrer davantage sur les solutions respectueuses de l'environnement. Selon le PDG Tim Davies, ce crédit régulier a littéralement maintenu l'entreprise en vie.

Leçon apprise : Pour les entreprises en phase de démarrage, un financement régulier n'est pas toujours garanti. Mais des programmes comme la RS&DE peuvent intervenir pour aider les équipes à innover lorsque l'argent des investisseurs ou les revenus ne le permettent pas.

7. Motion Metrics International Corp.

L'exploitation minière n'est pas exactement le premier endroit où l'on s'attend à trouver de l'IA de pointe. Mais c'est exactement là que Motion Metrics fait des vagues. Depuis son siège à Vancouver, l'entreprise utilise l'apprentissage automatique et la vision par ordinateur pour améliorer la sécurité, la productivité et la durabilité dans les mines du monde entier. 

Cependant, l'innovation à ce niveau n'est pas bon marché. C'est pourquoi le crédit d'impôt pour la RS&DE était essentiel. Il a permis à AmacaThera de continuer à repousser les limites de la R&D tout en maintenant le cap de la croissance.

Leçon apprise : Avec le soutien financier adéquat, même des secteurs traditionnels comme l'exploitation minière peuvent devenir des terrains de jeu pour la transformation induite par l'IA.

8. Pattison Sign Group

Le Pattison Sign Group, basé à Toronto, est devenu un fabricant de panneaux de signalisation de premier plan, grâce à une forte concentration sur la R&D soutenue par le financement de la RS&DE. 

Lors d'un audit, leur équipe a travaillé en étroite collaboration avec le personnel de la RS&DE qui a soutenu le processus et les a aidés à améliorer la manière dont ils suivent et documentent les travaux de R&D. Ce retour d'information a conduit à une restructuration de l'équipe et à la mise en place d'un nouveau système ERP (Enterprise Resource Planning) afin de rationaliser les demandes futures. 

Leçon apprise : Un bon processus de documentation n'est pas seulement une question de conformité. C'est un avantage concurrentiel qui renforce les futurs efforts de R&D et le potentiel de financement.

Vous ne savez pas comment suivre et documenter vos activités de R&D sans effort manuel ? Ajoutez simplement vos activités éligibles dans Chrono et laissez-le s'occuper du reste.

9. Autovance Technologies

Lorsque Autovance Technologies a fait ses premiers pas dans le monde des crédits d'impôt pour la recherche et le développement, elle n'y est pas allée à l'aveuglette. L'entreprise de logiciels basée en Alberta, qui se concentre sur les outils de tarification en ligne pour l'industrie automobile, s'est inscrite au service de conseil aux primo-demandeurs. 

Ce seul geste leur a donné de la clarté, de la confiance et une feuille de route claire pour savoir ce qu'il faut suivre et comment le revendiquer. Le résultat ? L'entreprise est restée concentrée sur la construction, s'est développée rapidement et s'est taillé un nom dans le domaine de la technologie automobile au Canada.

Leçon apprise : Pour les entreprises technologiques en pleine croissance, une clarté précoce sur les demandes de R&D peut influencer la façon dont elles se développent.

10. Rio Tinto Fer et Titane (RTFT)

Lorsque vous êtes dans le jeu depuis plus de 70 ans, comme RTFT, rester compétitif signifie faire plus que ce que l'on fait habituellement. Lorsque l'équipe a relevé le défi de découpler le concentré de titane du fer, elle ne s'est pas contentée de sauter dans le grand bain. 

Au lieu de cela, ils ont eu recours à la consultation préalable à la demande du programme de RS&DE, une décision intelligente qui leur a donné des détails sur ce qui était admissible et les a aidés à réduire les risques sur la voie à suivre. Cette démarche a permis de mieux cibler les projets, de réduire les surprises et d'obtenir le type d'aide fiscale qui alimente l'innovation à long terme.

Leçon apprise : À grande échelle, l'innovation ne se limite pas à des percées. Il s'agit d'éliminer les frictions. Lorsque les processus sont complexes, la véritable victoire est le soutien qui libère le chemin pour que votre équipe puisse se concentrer sur la résolution des problèmes difficiles.

Vous voulez de la souplesse dans votre façon de faire de la RS&DE ? Avec Chrono, vous pouvez le faire vous-même, faire appel à votre propre consultant ou travailler avec nos experts - c'est vous qui décidez.

Exemples de crédits d'impôt R&D par secteur d'activité

Nous avons étudié des marques réelles qui ont bénéficié de crédits d'impôt pour la recherche et le développement. Il est maintenant temps d'analyser la situation par secteur d'activité : quels types de dépenses sont admissibles et lesquels ne le sont pas, et quelles sont les erreurs les plus courantes qui pourraient vous coûter cher.

1. Technologie et développement de logiciels 

Les entreprises de développement de logiciels se classent au deuxième rang des demandes de R&D en 2022, avec 21 % du total. Si vous êtes l'une d'entre elles, le crédit d'impôt pour la R&D peut vous permettre de réduire considérablement votre impôt. 

Dépenses éligibles : 

• Salaires des développeurs, des concepteurs, des testeurs d'assurance qualité, des chefs de produit et des responsables techniques directement impliqués dans la R&D
• Coûts des services en nuage utilisés pour le processus de développement, les tests et le déploiement de fonctions expérimentales
• Concevoir et développer des plates-formes logicielles, des systèmes ou des applications nouveaux ou améliorés
• Création d'algorithmes propriétaires ou de bases de code personnalisées
• Intégrer des API de tiers de manière novatrice ou techniquement complexe

Les erreurs à éviter : 

• Revendiquer des corrections de bogues, des mises à jour de l'interface utilisateur ou des correctifs de fonctionnalités comme étant de la R&D
• Absence de suivi des itérations ou travail de développement non documenté
• Y compris les efforts de maintenance post-développement et d'assistance à la clientèle

2. Fabrication 

Les équipes de fabrication repoussent constamment les limites pour réduire les défauts, améliorer la production et s'adapter aux nouvelles spécifications, et une grande partie de ces efforts sont liés à des dépenses qualifiées.

Dépenses éligibles : 

• Salaires imposables des ingénieurs et techniciens travaillant sur de nouveaux outils, des machines sur mesure ou des procédés de fabrication avancés
• Coûts des matériaux pour la construction et l'essai de prototypes en vue du développement ou de l'amélioration des produits
• Systèmes d'automatisation des bâtiments pour augmenter le rendement ou réduire les déchets
• Concevoir et tester des montages, des moules ou des configurations d'équipement sur mesure
• Mettre en œuvre et affiner le processus Six Sigma ou le processus de fabrication sans gaspillage en cas d'incertitude technique

Les erreurs à éviter : 

• Revendication de procédés de production commerciaux qui suivent une méthode connue
• Y compris les reprises ou les contrôles de qualité standard qui n'impliquent pas de nouveau processus d'expérimentation.
• En supposant que les modifications apportées à l'esthétique ou à l'emballage comptent sans amélioration technique.

3. L'architecture 

Selon une enquête de l'AIA, seuls 28 % des cabinets d'architectes ont bénéficié du crédit d'impôt pour la recherche et le développement. Le problème ? La plupart d'entre elles ne se rendent même pas compte qu'elles exercent des activités commerciales qui peuvent être considérées comme de la R&D. 

Dépenses éligibles : 

• Les salaires des architectes et des dessinateurs sont liés à l'innovation structurelle
• Modélisation BIM/CAD pour simuler et tester la performance énergétique
• Concevoir des systèmes de façade personnalisés ou intégrer des énergies renouvelables
• Recherche et test de matériaux de construction innovants (par exemple, béton vert, isolation avancée)
• Créer des stratégies de réutilisation adaptative qui nécessitent de nouvelles solutions d'ingénierie

Les erreurs à éviter : 

• Supposer que les efforts de certification LEED ou écologique sont automatiquement admissibles sans expérimentation technique.
• négliger le rôle des sous-traitants ou des consultants externes dans l'innovation admissible en matière de conception
• Ne pas séparer les travaux de R&D éligibles des phases non éligibles telles que la rédaction ou les examens post-construction.

4. Ingénierie 

La R&D en ingénierie est en plein essor, les investissements mondiaux devant augmenter de 10 % par an jusqu'en 2026. Si vous mettez au point de nouveaux systèmes, matériaux ou procédés techniques, vous pouvez prétendre à des crédits de R&D importants. 

Dépenses éligibles : 

• Salaires des équipes chargées d'optimiser les systèmes de construction ou les composants mécaniques/électriques
• Essais et simulation de systèmes CVC, de matériaux porteurs ou de solutions d'ignifugation
• Prototypage de pièces, d'assemblages ou de systèmes personnalisés à l'aide d'outils FEA/CFD
• Recherche de la conformité avec les nouveaux codes ou réglementations nécessitant une refonte technique
• Utilisation de technologies émergentes telles que l'impression 3D, les composites avancés ou les systèmes modulaires

Les erreurs à éviter : 

• Y compris les travaux courants de dessin CAO ou de mise en page qui suivent des principes d'ingénierie connus.
• Ne pas documenter les modifications paramétriques au cours des itérations du prototype (par exemple, les calculs de charge, les débits).
• Ne pas enregistrer les résultats des tests internes ou les résultats des simulations qui soutiennent l'expérimentation

5. Alimentation et agriculture 

L'agriculture ne se résume plus à la terre et à la lumière du soleil. C'est aussi de la science, des capteurs et de la recherche et du développement. Que vous amélioriez la génétique des semences ou que vous testiez des emballages écologiques, il y a de fortes chances que votre travail soit éligible au crédit d'impôt pour la recherche et le développement.

Dépenses éligibles :

• Salaires des agronomes, des scientifiques de l'alimentation, des chimistes et des techniciens de laboratoire impliqués dans la R&D
• Essais visant à améliorer le rendement des cultures, la résistance aux parasites ou l'adaptabilité au climat
• Recherche et essais de pesticides/engrais biologiques ou issus de l'agriculture biologique
• Formulation de produits pour les protéines alternatives, l'allongement de la durée de conservation ou l'innovation en matière d'étiquetage propre (clean label)
• Développement de solutions d'emballage durables (films compostables, récipients biodégradables, etc.)

Les erreurs à éviter : 

• Revendication de reformulations axées sur le marketing sans défi technique
• Y compris la conception d'emballages sans essais ni innovations fondés sur les performances
• Ne pas suivre les essais ou les formulations qui ont échoué (ils sont toujours admissibles !)

Comment identifier les opportunités de R&D dans votre entreprise ?

Vous n'êtes pas sûr que votre travail corresponde aux activités qualifiées ? 

Commencez par poser les bonnes questions :

• Vous devez résoudre des problèmes techniques sans garantie de résultat ?
• Votre équipe expérimente, code, construit ou teste de nouvelles solutions ?
• Documentez-vous les progrès, les itérations ou même les tentatives ratées ?

Si la réponse est oui, il y a de fortes chances que vous ayez des activités de R&D, ce qui signifie que vous pouvez bénéficier de crédits d'impôt.

Vous avez du mal à savoir qui a fait quoi et quand dans le cadre de vos projets de R&D ? Utilisez des outils comme Chrono pour suivre le temps, les dépenses et l'activité du projet en temps réel. La validation de votre crédit R&D en sera grandement facilitée (et à l'épreuve des audits).

Dernières réflexions : Ne laissez pas d'argent sur la table

Vous pensez que les crédits d'impôt pour le développement de la R&D ne s'appliquent pas à vous ? 

Vous seriez surpris. Les entreprises récupèrent de l'argent réel pour le travail qu'elles effectuent déjà, comme l'écriture de code, l'exécution de tests et la résolution de problèmes techniques. 

S'il s'agit d'une expérimentation, vous pouvez être éligible. N'oubliez pas que le fait de ne pas remplir toutes les exigences en matière de documentation peut entraîner une perte considérable. Il est donc important de tout suivre et de ne pas laisser de l'argent gratuit non réclamé.

Laisser Chrono vous aide à repérer les travaux de R&D éligibles directement à partir de vos outils d'ingénierie, à suivre le temps et les enregistrements financiers en temps réel, et à établir une documentation prête à être auditée. Contactez-nous dès aujourd'hui!

FAQ

Quel est un exemple de crédit d'impôt pour la recherche et le développement ?

Un exemple de crédit d'impôt pour la recherche et le développement est celui d'une société de logiciels qui demande des crédits pour le développement d'une nouvelle fonctionnalité impliquant une incertitude technique. Il peut s'agir des salaires des développeurs, des coûts des tests et du prototypage. Le crédit aide à compenser les dépenses en réduisant l'impôt à payer et en encourageant la poursuite des investissements dans la recherche et l'innovation.

Quelles sont les dépenses qui peuvent donner lieu à un crédit R&D ?

Les dépenses de recherche admissibles au crédit d'impôt fédéral comprennent les salaires des employés directement impliqués dans la R&D, les fournitures utilisées dans le processus de recherche et les dépenses contractuelles. Ces coûts doivent être directement liés à des activités visant à développer une technologie avancée et doivent impliquer une incertitude technique.

De quelle documentation ai-je besoin pour obtenir un crédit d'impôt R&D ?

Pour étayer une demande de crédit d'impôt pour la recherche et le développement, vous aurez besoin de documents commerciaux détaillés montrant le travail technique effectué. Il s'agit notamment de descriptions de projets avec leurs objectifs et leurs incertitudes, de relevés de temps pour les employés concernés, de données salariales, de résultats de tests, d'itérations de conception, de courriels concernant le développement, de factures de fournitures et de contrats avec des chercheurs externes.

Quel est le plafond du crédit R&D ?

Il n'y a pas de limite fédérale au montant du crédit d'impôt R&D qu'une entreprise peut déduire de l'impôt sur le revenu. Toutefois, pour les petites entreprises admissibles, le crédit appliqué aux charges sociales est plafonné à 500 000 dollars par an. Cette mesure permet aux jeunes entreprises de compenser davantage de charges sociales et d'améliorer leur trésorerie à un stade précoce.

Le crédit d'impôt R&D en vaut-il la peine ?

Oui, le crédit d'impôt pour la recherche et le développement est une mesure incitative précieuse. Il offre une réduction d'un dollar pour un dollar de l'impôt à payer, ce qui réduit effectivement la charge fiscale de l'entreprise.

Quel est le montant du crédit R&D ?

Le crédit d'impôt pour la recherche et le développement s'élève en moyenne à 10 % des dépenses de recherche admissibles. Mais le montant exact peut varier en fonction de la façon dont il est calculé, en utilisant soit la méthode normale, soit la méthode alternative du crédit simplifié. Comme il s'agit d'un processus complexe, nous vous recommandons de consulter des professionnels de la fiscalité pour un calcul précis du crédit d'impôt.